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C-16, r. 12 - Règlement sur la publicité des chiropraticiens

Article 8
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Texte complet
8. Le chiropraticien ne peut faire paraître sa publicité ou permettre qu’elle paraisse plus d’une fois dans un même numéro de journal, revue, périodique, annuaire ou autre imprimé.
Elle peut toutefois paraître plus d’une fois dans une même édition d’un annuaire téléphonique.
D. 1533-83, a. 8.
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